Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRELON
FONTAINE DE SAVOIE société anonyme

Numéro de dépôt :
1701897
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2011
GRELON de FONTAINE DE SAVOIE

Présentation de la marque GRELON

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE domicilié(e) Z.I. Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2208827) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2208827) - 92593 - France.

La marque GRELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRELON est expirée depuis le 22 octobre 2011.

FONTAINE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE PASSION , ETOILE DES NEIGES , LES SARMENTS DE SAVOIE , LES P'TIOTS DE SAVOIE


FONTAINE DE SAVOIE société anonyme - Z.I. Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2208827) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2208827) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208827 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240374 - Publication au BOPI 1997-07-21

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